Marché de Noël à Tencin samedi 4 décembre
Marché de Noël à Tencin
Parc de la Mairie de 16h à 21h
Parc de la Mairie
Marché de Noël à Tencin samedi 4 décembre
Marché de Noël à Tencin
Parc de la Mairie de 16h à 21h
Parc de la Mairie

Prochain conseil municipal, mardi 30 novembre 2021 à 19:00, en mairie (salle des mariages)

Ordre du Jour

Présentation du dispositif « Voisins Vigilants »

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19/10/2021

AFFAIRES GENERALES

  • Convention avec le SESSAD pour la mise à disposition du « local jeunes »
  • Convention avec le SIBRECSA pour la mise à disposition de conteneurs semi-enterrés
  • Procès-verbal de transfert d'actifs eau-assainissement au GRESIVAUDAN
  • Convention de prestation de service pour le service mutualisé de l'instruction des dossiers d'urbanisme
  • Concession d'aménagement avec la SPL Isère Aménagement - OAP Pré Sec

TRAVAUX

  • Travaux supplémentaires pour la restauration de l'église : demande de subvention au Département

FINANCES

  • Budget principal : décision modificative n°3
  • Budget 2022 : ouverture de crédits
  • Révision de la tarification cantine et ACM pour l'année scolaire 2022
  • Tarifs de location de l'Espace Culturel pour 2022
  • Taxe d'enlèvement des ordures ménagères et charges d'électricité 2021: refacturation aux locataires des logements communaux
  • Baux de location des logements communaux : restitution du dépôt de garantie
  • Cession d'un véhicule communal à un agent de la commune

A.C.M.  (Accueil Collectif de Mineurs) : Révision du règlement 2021— 2022

R.H.

  • Création d'un emploi d'agent polyvalent des services techniques (accroissement temporaire d'activité)

DIVERS ET COMMUNICATIONS

  • Projets de délibération : Compte épargne temps - Autorisation spéciales d'absences - Mise en place des 1607 heures
  • Divers