Prochain conseil municipal, lundi 20 juin à 19:00 en Mairie (salle des mariages)
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/ 2022
TRAVAUX
Demandes de subventions et de fonds de concours :
- Région : Cœur du village,
- Communauté de Communes Le Grésivaudan : Cœur du village (fonds de concours),
- Communauté de Communes Le Grésivaudan : Travaux MDA (fonds de concours),
- Département : Cœur du village tranches 1 et 2,
- Etat - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : Cœur du village tranches 1 et 2.
FINANCES
- Tarifs communaux Cantine - Périscolaire - Local jeunes,
- Remboursement de dépenses engagées par un élu.
AFFAIRES GENERALES
- Réforme de la publicité des actes à compter du 1er juillet 2022,
- Convention Territoriale Globale (CTG).
URBANISME
- PLU : Procédures de modification et de révision allégée.
RESSOURCES HUMAINES
- Instauration du temps partiel,
- Autorisation pour la collectivité de faire appel au service emploi du CDG 38,
- Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (6 mois) aux Services Techniques,
- Création d’un poste permanent à temps complet (35h) d’Adjoint technique spécialisé en espaces verts – Services Techniques,
- Création d’un poste permanent à temps complet (35h) de Directeur Général des Services (DGS),
- Création d’un poste permanent à temps complet (35h) d’ATSEM principal de 2ème classe,
- Suppression d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (27h48 annualisé).
DIVERS ET COMMUNICATIONS
Projets de délibération (à soumettre à l’avis du Comité Technique Paritaire)
- Règlement intérieur Hygiène et Sécurité du Travail,
- Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF).