Prochain conseil municipal, lundi 20 juin à 19:00 en Mairie (salle des mariages)

 

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31/03/ 2022

TRAVAUX

Demandes de subventions et de fonds de concours :

  • Région : Cœur du village,
  • Communauté de Communes Le Grésivaudan : Cœur du village (fonds de concours),
  • Communauté de Communes Le Grésivaudan : Travaux MDA (fonds de concours),
  • Département : Cœur du village tranches 1 et 2,
  • Etat - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : Cœur du village tranches 1 et 2.

FINANCES

  • Tarifs communaux Cantine - Périscolaire - Local jeunes,
  • Remboursement de dépenses engagées par un élu.

AFFAIRES GENERALES

  • Réforme de la publicité des actes à compter du 1er juillet 2022,
  • Convention Territoriale Globale (CTG).

URBANISME

  • PLU : Procédures de modification et de révision allégée.

RESSOURCES HUMAINES

  • Instauration du temps partiel,
  • Autorisation pour la collectivité de faire appel au service emploi du CDG 38,
  • Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité (6 mois) aux Services Techniques,
  • Création d’un poste permanent à temps complet (35h) d’Adjoint technique spécialisé en espaces verts – Services Techniques,
  • Création d’un poste permanent à temps complet (35h) de Directeur Général des Services (DGS),
  • Création d’un poste permanent à temps complet (35h) d’ATSEM principal de 2ème classe,
  • Suppression d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet (27h48 annualisé).

DIVERS ET COMMUNICATIONS

Projets de délibération (à soumettre à l’avis du Comité Technique Paritaire)

  • Règlement intérieur Hygiène et Sécurité du Travail,
  • Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF).