L'équipe municipale vous souhaite une belle année 2023
L'équipe municipale vous souhaite
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Prochain conseil municipal, mercredi 14 décembre à 19:00 en Mairie (salle des mariages)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 14 septembre 2022,

Sont proposées les projets de délibérations suivants :

  1. Motion de la commune de TENCIN
  2. Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  3. Mise en œuvre de la télétransmission et autorisation de signature d’une convention entre le représentant de l’état et la commune de Tencin pour procéder à la télétransmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité et/ou au contrôle budgétaire ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
  4. Contrats d’Assurance des risques statutaires
  5. Plafonds de prise en charge du compte personnel de formation (CPF).
  6. Règlement intérieur Hygiène et Sécurité du Travail
  7. Travaux d’enfouissement BT TEL 2022 rues Noyer vert et Béalières : approbation du plan de financement prévisionnel réactualisé du TE38 (Affaire n° 20-003-501)
  8. Taxes et produits irrecouvrables admis en non valeur
  9. Décision modificative n°2 dans le budget principal 2022
  10. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal communal 2023
  11. Attribution de chèques cadeaux ou bons d’achat aux agents municipaux
  12. Démission des membres élus du Centre Communal D’action Sociale
  13. Désignation d’un correspondant incendie et secours
  14. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
  15. Création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à temps non complet au Service Scolaire
  16. Tarifs de location de l’espace culturel à compter du 1er janvier 2023
  17. Présentation du rapport d’activité de la CCG
  18. Remboursement de frais engagés par une élue