Prochain conseil municipal, vendredi 7 juillet à 19:00 en Mairie (salle des mariages)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 9 juin 2023, Sont proposées les projets de délibérations suivants :

  1. Demande de subvention au conseil départemental pour les aménagements de sécurité et des espaces verts de la rue des noyers verts.
  2. Demande de subvention auprès de l'Etat (DETR) pour des travaux d'aménagements de sécurité et des espaces verts des noyers verts.
  3. Adoption du règlement intérieur de l'accueil collectif des mineurs (ACM) a compter du 1er septembre 2023.
  4. Tarification des repas de la restauration scolaire et de la garderie périscolaire pour l'année 2023/2024
  5. Tarification des accueils extrascolaires local jeunes pour l'année scolaire 2023-2024.
  6. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1497 heures/an
  7. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1525 heures/an
  8. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1223 heures/an
  9. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1181 heures/an
  10. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1452 heures/an
  11. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 927 heures/an
  12. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1510 heures/an
  13. Modification du tableau des effectifs création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 1092 heures/an
  14. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 616 heures/an
  15. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet 427 heures/an
  16. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps complet
  17. Modification du tableau des effectifs création d'un grade d'adjoint technique principal de 2eme classe à temps complet
  18. Modification du tableau des effectifs : création d'un grade d'ATSEM principal de 2eme classe a temps non complet 1618 heures/an