Prochain conseil municipal, jeudi 28 septembre à 19:00 en Mairie (salle des mariages)

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 7 juillet 2023,

Sont proposées les projets de délibérations suivants :

1. Redevance d'occupation du domaine public
2. Subvention de fonctionnement au CCAS
3. Tarification du périscolaire pour des enfants placés par décision de justice
4. Taxe sur les logements vacants et résidences secondaires
5. Acquisition de la parcelle B753 d'une superficie d'environ 6000m²
6. Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (PAEN) de la commune de TENCIN
7. Modification du règlement intérieur de l'accueil collectif des mineurs (ACM)
8. Demande de subvention auprès du conseil départemental de l'Isère pour la réalisation d'un pumtrack- d'un bike parc et d'un parking incluant deux places PMR
9. Demande de subvention auprès de l'état (DETR) pour la réalisation d'un pumtrack- d'un bike parc et d'un parking incluant de deux places PMR
10. Demande de subvention dans le cadre d'un fonds de concours pour un projet supra communal auprès de la communauté de communes du Grésivaudan pour la réalisation d'un pumtrack- d'un bike parc et d'un parking incluant deux places PMR
11. Demande de subvention auprès de la l'agence nationale du sport pour la réalisation d'un pumtrack- d'un bike parc et d'un parking incluant deux places PMR