Conseil municipal 21 octobre 2025
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance des conseils municipaux du 16 juin 2025, et du 21 juillet 2025
Communication des décisions du maire :
- DDM 2025-008 : Fongibilité des crédits.
Projets de délibérations :
- Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale
- Approbation du règlement intérieur du cimetière communal
- Approbation du règlement d’occupation du domaine public communal
- Achat de la parcelle boisée N° B0256
- Opération du Pré Sec à Tencin – Engagement des études pour la constitution du dossier de DUP sur la scierie.
- Approbation du compte rendu annuel a la collectivité 2024 (crac) – pré sec
- Signature de l’avenant N° 01 a La concession d’aménagement Le Pré Sec
- Adhésion à l’association Gemalis
- Numérotation des rues allée de la dent de crolles, allée de l’étang et clos Gallant
- Vente de logements sociaux : avis de la commune
- Convention d’autorisation d’aménagement d’espaces appartenant à des particuliers
- Avis sur la cession d’une partie de la voirie communale impasse de la ferme