Conseil municipal 21 juillet 2025
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 16 juin 2025,
Communication des décisions du maire :
Aucune décision du maire n’a été prise depuis le dernier conseil municipal du 16 juin 2025.
Projets de délibérations suivants :
- Demande d’attribution du fonds de concours TEPCV 2022-tranche 5, pour la rénovation de l’éclairage public,
- Opération du pré sec a Tencin – cession a la SPL Isère aménagement d’un terrain de 1 500 m² à diviser sur la parcelle c n°1 338p.
- Opération du pré sec a Tencin – cession d’une parcelle de terrain a la SCI la cabane médicale.
- Signature de l’avenant n°5 a la convention de prestation de services avec la CCLG pour bénéficier du service mutualise charge de l’instruction des autorisations d’urbanisme.
- Transfert de compétence : domaine nordique du Barioz –
- Transfert de compétences : funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 357 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 666 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 1023 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 1303 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 1317 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 1380 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : modification d’un poste au grade d’adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet.
- Modification du tableau des effectifs : modification d’un poste au grade d’adjoint technique principal de 2eme classe à temps non complet.
- Modification du tableau des effectifs : création d’un poste au grade d’adjoint technique à temps non complet 1502 heures/an.
- Modification du tableau des effectifs : modification d’un poste au grade d’atsem principal de 2eme classe à temps non complet.
- Modification du tableau des effectifs : modification d’un poste au grade d’atsem principal de 2eme classe à temps non complet.
- Modification du tableau des effectifs- création d’un emploi permanent a temps complet de secrétaire général de mairie au grade d’attache.
- Demande de subvention auprès de l’état au titre du fonds verts, axe aide aux maires bâtisseurs-programmation d’une opération de 90 logements dont 42 logements sociaux.