Conseil municipal 26 juin 2024
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 avril 2024,
Communication des décisions du maire,
Aucune décision du maire n’a été prise depuis le dernier conseil municipal
Projets de délibérations suivants :
- Démission d’un adjoint et élection d’un nouvel adjoint
- Indemnités de fonctions allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délègues
- Election des membres élus du CCAS
- Commissions communales
- Tarification des repas de la restauration scolaire et de la Garderie périscolaire pour l’année 2024/2025
- Modification du règlement intérieur de l’accueil collectif des mineurs (ACM
- Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Isère pour la requalification du cœur du village –tranche 1
- Demande de subvention auprès du conseil départemental de l’Isère pour la requalification du cœur du village –tranche 2
- Demande de subvention auprès de l’état au titre du fonds verts, axe 2 renaturation des villes et villages pour la requalification du cœur du village tranches 1 et 2
- Demande de subvention au conseil départemental de l’Isère volet : 1 arbre 1 habitant pour la requalification du cœur du village tranches 1 et 2 – axe cadre de vie
- Demande de subvention auprès de l’état (DETR) pour la requalification du cœur du village –tranche 1
- Demande de subvention auprès de l’état (DETR) pour la requalification du cœur du village –tranche 2
- Acceptation du legs consenti par madame Reine Martin-Garin veuve Reffet
- Modification du tableau des effectifs modification de la délibération n° 2395 de 2018
- Adhésion au groupement achat électricité TE38
- Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)_ transfert de l’office thermal et touristique de saint-martin d’Uriage à la CCLG au 01/04/2024
- Signature D’une Convention De Co-Maitrise D’ouvrage Entre La Commune De Tencin Et Le Smmag Liaison Inter-Rives La Terrasse –Pont Sncf Carrefour Bealieres/Noyer Vert Tencin
- Convention de transfert de gestion relative aux conteneurs enterres ou semi enterres appartenant a une entité publique
- Décision modificative n° 1 virement de crédits du budget principal communal 2024
- Signature de l’avenant n°4 a la convention de prestation de services avec la CCLG pour bénéficier du service mutualise charge de l’instruction des autorisations d’urbanisme
- Demande d’attribution du fonds de concours tepcv 2021-2022-2023 tranche 4, tranche 5, tranche 6 pour la rénovation de l’éclairage public
- Recensement de la population 2025
- Signature de la convention de mise a disposition des piscines intercommunales de crolles et de Pontcharra
- Tirage au sort des jurys d’assises pour l’année 2025 a partir de la liste électorale
- Signature d’une garantie d’emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignation pour le compte de la société des alpes sa hlm
- Tarification des accueils extrascolaires local jeunes à compter de l’année scolaire 2024-2025
- Redevance d’occupation du domaine public
- Numérotation des commerces : rue des commerces