Conseil municipal 13 novembre 2024
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 aout 2024,
Communication des décisions du maire,
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 26 aout 2024
Projets de délibérations suivants :
- Communication des rapports annuels 2023 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains.
- Communication du rapport d’activités et de développement durable 2023 de la communauté de communes le Grésivaudan.
- Communication du rapport annuel du syndicat intercommunal du bréda et de la combe de Savoie (sibrecsa) pour l’année 2023.
- Protection sociale complémentaire prévoyance – adhésion a la convention de participation proposée par le cdg38
- Demande d’attribution du fonds de concours TEPCV 2021-2022-2023 tranche 4, tranche 5, tranche 6 pour la rénovation de l’éclairage public,
- Demande de maintien de la commune de Tencin dans le périmètre de lutte contre les moustiques des milieux naturels dans le département de l’Isère.
- Neutralisation des amortissements
- Décision modificative n° 3 virement de crédits du budget principal communal 2024
- Décision modificative n° 4 ouverture de crédits du budget principal communal 2024
- Instauration du principe de la redevance règlementée pour chantier(s) provisoires(s)
- Désignation d’un conseiller défense en charge des questions de défense
- Approbation du compte rendu annuel a la collectivité – pré sec