Conseil municipal 20 décembre 2024
Ordre du jour
Approbation du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 13 novembre 2024,
Communication des décisions du maire :
Aucune décision du maire n’a été prise depuis le dernier conseil municipal
Projets de délibérations suivants :
- Modification du règlement de prêt de document et autre matériel mis à disposition des lecteurs de la bibliothèque de Tencin.
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal communal 2025.
- Modification du règlement intérieur de l’accueil collectif des mineurs (ACM) -périscolaire-
- Modification du règlement intérieur de l’accueil collectif des mineurs (ACM) -local jeunes-
- Rémunération des agents recenseurs
- Travaux en régie- taux horaire
- Décision modificative n° 4 virement/ouverture de crédits
- Liste des travaux en régie effectues en 2024
- Tarifs de location de l’espace culturel et de la maison des associations à compter du 1er janvier 2025
- Approbation des conditions du contrat de location de l’espace culturel a compter du 1er janvier 2025.
- Approbation des conditions du contrat de location de la maison des Associations.
- Demande d’attribution du fonds de concours TEPCV 2021 Tranche 4, pour la rénovation de l’éclairage public
- Demande d’attribution du fonds de concours TEPCV 2022 Tranche 5, pour la rénovation de l’éclairage public