Conseil municipal 31 mars 2022

Ordre du jour

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18/01/2022

FINANCES

  • Compte de gestion 2021 : budget principal et budget CCAS
  • Compte administratif 2021 : budget principal et budget CCAS
  • Affectation du résultat : budget principal et budget CCAS
  • Budget primitif 2022 : budget principal et budget CCAS
  • Taux d’imposition 2022
  • Rénovation de l’éclairage public 2022 :
    • demande de subvention à TE38
    • demande d’attribution du fonds de concours au Grésivaudan

FONCIER

  • Cession de voirie à la commune par le Parc des 10 Quarts

R.H.

  • Autorisations spéciales d’absence
  • Organisation du temps de travail (1607 h)
  • Autorisation de recrutement d’agents contractuels de remplacement en cas d’absence
  • Création d’une allocation forfaitaire de télétravail
  • Fixation des plafonds de prise en charge du Compte Personnel Formation (frais pédagogiques et frais annexes)
  • Révision du RIFSEEP
  • Règlement de service

DIVERS ET INFORMATIONS

  • Présentation du 3ème plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise
  • Rapport d’activité 2021 de la Médiathèque de Tencin