Conseil municipal

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte-rendu de la séance des conseils municipaux du 21 octobre 2025 et 6 novembre 2025.

Communication des décisions du maire :

- DDM 2025-009 : Convention de déneigement.

Projets de délibérations :

1. Approbation de la charte des collections de la médiathèque de Tencin
2. Approbation des conditions du contrat de location de l’espace culturel à compter du 1er janvier 2026
3. Tarifs de location de l’espace culturel et de la maison des associations à compter du 1er janvier 2026
4. Taxe foncière sur les propriétés bâties : abattement en faveur des logements faisant l’objet d’un bail réel solidaire
5. Attribution de chèques cadeaux pour le marché de noël
6. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget principal communal 2026
7. Travaux en régie- taux horaire
8. Décision modificative n° 3 ouverture de crédits du budget principal communal 2025.
9. Liste des travaux en régie effectues en 2025
10. Taux de promotion avancement de grade
11. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (clect) relatif au transfert de la compétence domaine nordique du Barioz à la CCLG au 30/10/2025
12. Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (clect) relatif au transfert de la compétence funiculaire de Saint-Hilaire-du-Touvet à la CCLG au 30/10/2025
13. Demande de retrait à partir de 2025 de la commune de Tencin du périmètre de lutte contre les moustiques dans le département de l’Isère
14. Cession de la parcelle C 1355 d’une superficie de 865 m² à la SCI la cabane médicale à Tencin.
15. Motion de soutien au lycée professionnel le Bréda d’Allevard -38-